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Conformitée Juridique

DOC 2020-06 - POSITION RECOMMANDATION - GUIDE D’ÉLABORATION DES PROSPECTUS ET INFORMATION À FOURNIR EN CAS D’OFFRE AU PUBLIC OU D’ADMISSION DE TITRES FINANCIERS

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Document créé le 17/06/2020.

Ce guide a pour objet de présenter : 1 - l’information à fournir, en application du Règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 (le «Règlement Prospectus ») dans les prospectus approuvés par l’AMF à compter du 21 juillet 2019 (1ère partie) ; 2 - les informations à fournir en cas de dispense de prospectus (2ème partie) ; 3 - les positions et recommandations de l’AMF en matière d’émission et d’admission de titres de capital (3ème partie).

PROSPECTUS

GUIDE

AMF

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