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DOC 2020-03 - POSITION RECOMMANDATION - INFORMATIONS A FOURNIR PAR LES PLACEMENTS COLLECTIFS INTEGRANT DES APPROCHES EXTRA-FINANCIERES (VERSION AU 16/02/2023)

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Document créé le 11/03/2020, modifié le 16/02/2023

La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information clé pour l'investisseur, prospectus) et commerciaux.

EXTRA FINANCIERS

CRITERES

OPCVM

FIA

DIC

PROSPECTUS

INFORMATIONS

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