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DOC 2011-05 - POSITION RECOMMANDATION - GUIDE DES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES DES OPC (VERSION AU 16/02/2023)

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Document créé le 18/02/2011, modifié le 16/02/2023

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

DIC

PROSPECTUS

OPC

ELABORATION

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