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DOC 2010-05 - POSITION - LA COMMERCIALISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS COMPLEXES (VERSION AU 08/12/2025)

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Document créé le 15 octobre 2010, modifié le 8 décembre 2025.

Commercialisation des instruments financiers complexes auprès d'une clientèle non professionnelle : l'AMF adapte ses positions DOC-2010-05 et DOC-2013-12 pour permettre la commercialisation des titres de créances indexés à des crypto-actifs dans un cadre réglementé.

INSTRUMENTS COMPLEXES - CRYPTO - ACTIFS - COMMERICALISATION

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